Conditions Générales de Vente

- Préambule / objet -
Les présentes Conditions Générales de Vente, ci-après dénommées " CGV"  sont conclues entre :
- d’une part Pili Pili Shop, ci-après dénommée "le vendeur",
- et d’autre part toute personne, ci-après dénommée "le client", effectuant un achat d’un ou plusieurs produits en vente sur le site www.pilipilishop.fr.

Les présentes CGV déterminent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne des produits proposés par le vendeur. Les présentes CGV sont en ligne sur le site www.pilipilishop.fr et s'appliquent sans réserve à l’ensemble des commandes passées auprès du vendeur pour les articles, ci-après dénommés "les articles", "les produits", en vente sur le site www.pilipilishop.fr, ci-après dénommé "le site".

1. Acceptation des CGV
Toute commande effectuée implique tacitement l’acceptation complète et sans réserve de l'intégralité des présentes CGV.
Pour les commandes éventuelles qui ne seraient pas passées sur le site (mail, téléphone, etc) le client reconnaît avoir pris connaissance de ces CGV et les accepter.

2. Modifications des CGV
Le vendeur se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment et sans préavis, en publiant une nouvelle version sur le site. Les CGV applicables sont celles en ligne sur le site à la date de la validation de la commande par le client.

3. Produits
Les produits proposés à la vente sont ceux présentés sur le site au jour de la consultation du site par le client, dans la limite des stocks disponibles.

Les produits proposés à la vente sur le site sont les suivants : articles de décoration, accessoires de mode, bijoux, papeterie, illustrations, jouets et une petite sélection d'articles d'occasion (à retrouver dans la rubrique "Seconde main").
Ces produits sont décrits et présentés le plus précisément possible dans la présentation du produit, comprenant intitulé, photographie(s) et description détaillée. En cas d'erreurs ou omissions dans cette présentation, la responsabilité du vendeur ne pourrait être engagée. Aussi, les informations de description des articles sont fournies au vendeur par les fabricants/artisans/créateurs, et relèvent de leur responsabilité exclusive.

Les produits proposés à la vente sur le site proviennent de différents pays et fournisseurs. Les produits proposés (exceptés certains articles de la rubrique "Seconde main"), sont créés par des créateurs/artisans, et souvent faits main. Il s'agit de pièces uniques, ou éditées en petite ou moyenne série, et donc disponibles en quantités très limitées.
Les photos et textes de présentation des produits en vente n'ont aucune valeur contractuelle et sont susceptibles de varier légèrement par rapport aux articles eux- mêmes. De part leur mode de fabrication artisanal, les pièces peuvent comporter de légères variations d'un exemplaire à un autre.
Les photos sont communiquées à titre illustratif. Le vendeur ne peut garantir une parfaite similitude avec les produits photographiés. Aussi, de légères variations de couleurs peuvent être constatées en fonction de l’éclairage lors des prises de vue ou de la résolution des écrans d’ordinateur de chacun.

> Articles "seconde main / vintage" : Pour les articles de la rubrique "Seconde main", il s'agit d'articles d'occasion. Certains ne sont pas en parfait état, mais les photographies et descriptions retranscriront au mieux ces caractéristiques.

> Disponibilité des articles : Les articles vendus sur le site le sont dans la limite des stocks disponibles. En principe les articles indisponibles apparaissent comme tels et ne sont pas accessibles à la vente. En cas d'erreur et dans le cas où un article en rupture de stock serait commandé, le vendeur s'engage à informer le client dans les plus brefs délais par mail et à lui proposer un échange ou un remboursement si le client souhaite annuler sa commande. Sauf cas particulier ou indisponibilité d’un ou plusieurs articles, les produits commandés seront envoyés en une seule fois.

4. Prix des articles
Tous les prix sont librement fixés par le vendeur. Tous les prix sont affichés en euros TTC. La TVA est non applicable pour les micro entrepreneurs (art. 293 B du CGI).

Les prix des articles n'incluent pas les frais de port (traitement, emballage, expédition, livraison) qui sont facturés en supplément et clairement indiqués avant la validation de la commande. Ces frais varient selon les tarifs en vigueur, et en fonction du poids et du volume des articles (Voir la rubrique "Livraison").

Les tarifs tiennent compte d’éventuelles promotions en cours, sauf dans le cas de code réduction, dans ce cas la réduction se fera au moment de la validation de commande.

> Prix total : Le prix total de la commande (toutes taxes et frais de port compris) est indiqué dans le panier. Le paiement demandé au client correspond au montant total de l’achat, incluant ces frais. Le prix total doit être réglé dans son intégralité pour que la commande soit validée et que le transfert de propriété puisse se faire.

> Modifications de prix : Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment et sans préavis. Les articles sont facturés au tarif en vigueur figurant sur le site au moment de la validation de la commande par le client, sous réserve de leur disponibilité à cette date.

5. Commande
Le client sélectionne sur le site l'(s) article(s) qu’il souhaite commander selon les modalités suivantes : il ajoute au panier l’(les) article(s) souhaité(s), sélectionne la quantité et dans certains cas le coloris ou modèle souhaité. Il peut modifier ou supprimer le contenu de son panier avant de valider sa commande. Il ajoute ensuite ses coordonnées, les plus complètes possibles. Il appartient au client de vérifier tous les éléments de sa commande avant validation, et de transmettre le plus d'informations possibles sur l'adresse afin de faciliter la livraison (résidence, bâtiment, étage, numéro d'appartement, noms et/ou numéros d'interphone, etc). 

Le client est responsable des informations le concernant qu’il renseigne sur le site (nom, prénom, adresse postale et électronique notamment), ainsi que des éléments de sa commande. Il lui appartient donc de vérifier l’exactitude de la commande et des informations de livraison fournies, et de signaler immédiatement toute erreur, avant l'expédition de la commande.
Il procède au paiement intégral de sa commande via l'un des moyens de paiement proposés sur le site (Voir rubrique "Paiements").
La validation de la commande implique l'adhésion totale et sans réserve des présentes CGV. Une fois validée, la commande est définitive.
Le client recevra un mail de confirmation de commande.
La date de validation de la commande correspond à la date de paiement de la totalité de la commande.

Si le client a une demande particulière, par exemple un paquet cadeau ou un mot à ajouter au paquet, il suffit d'ajouter un commentaire avant la validation de commande.

5.1 Modification de commande : Si le client souhaite effectuer des modifications (adresse de livraison,  ajout d'article, etc), il devra envoyer un mail à bonjour[at]pilipilishop.fr dans les plus brefs délais et avant expédition du colis.
Il est conseillé de vérifier les références et quantités avant le règlement.

5.2. Annulation de commande : Toute annulation de la commande par le client ne sera possible qu’avant l'expédition des articles (indépendamment des dispositions relatives à l’application/l'usage ou non du droit de rétractation).
Conformément à l’article L. 122-1 du Code de la consommation, en cas de motif légitime (indisponibilité des articles, commande anormale, litige relatif à une commande antérieure, etc), le vendeur se réserve le droit de refuser ou d'annuler une commande.
Dans ce cas, le vendeur en informera le client, et procédera à son remboursement.

6. Paiement sécurisé
Le client choisit un article, l'ajoute au panier puis procède au paiement. Le paiement 3D Secure est garanti par le prestataire de paiement Payzen.
Avant la validation du paiement, le prix total TTC (article(s) + frais de livraison) est calculé.
Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Le client peut effectuer le règlement par carte bancaire.
Conformément à l’article L. 132-2 du Code monétaire et financier, l’engagement de payer donné par carte est irrévocable. En communiquant ses informations bancaires lors de la vente, le client autorise le vendeur à débiter sa carte du montant relatif au prix indiqué. Le client confirme qu’il est bien le titulaire légal de la carte à débiter et qu’il est légalement en droit d’en faire usage. En cas d’erreur, ou d’impossibilité de débiter la carte, la vente sera annulée.

7. Livraisons (conditions, frais, et délais)
Les frais de livraison comprennent la manutention, l'emballage et les frais postaux.
La commande est envoyée à l’adresse de livraison indiquée par le client au moment de sa commande.
Les tarifs de livraison varient en fonction du poids, des dimensions, du volume et du lieu de livraison.
Les délais varient selon le pays de destination.
Les commandes sont envoyées par La Poste en lettre suivie ou Colissimo (avec ou sans signature), selon ce qui est le mieux adapté à(aux) (l')article(s) commandé(s). Le client recevra le numéro de suivi par mail après l'envoi de sa commande.

Nous livrons les destinations suivantes :  Allemagne, Australie, Autriche, Belgique, Bulgarie, Canada, Chine, Chypre, Corée du Sud, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, États-Unis, Finlande, Grèce, Guadeloupe, Guyane française, Hong Kong, Hongrie, Inde, Irlande, Islande, Israël, Italie, Japon, La Réunion, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Martinique, Mayotte, Norvège,  Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas, Pologne, Polynésie française, Portugal, Roumanie, Royaume-Uni, Russie,  Saint-Pierre-et-Miquelon, Singapour, Slovaquie, Slovénie, Suisse, Suède, Tchéquie, Terres australes françaises, Thaïlande, Vietnam, Wallis-et-Futuna.
Pour les autres destinations, le client est prié d’envoyer un mail à bonjour[at]pilipilishop.fr afin d’avoir une estimation des frais d’envoi.

> Emballage : Les commandes sont soigneusement préparées en envoyées dans des emballages fermés et adaptés au contenu et au transport. Dans un objectif de réduction des déchets, les cartons et protections utilisés pour l'emballage sont recyclés.
Toujours dans un souci de réduction des déchets, le vendeur n'imprime et n'envoie pas de facture avec la commande. Dans les cas où le client souhaite en avoir une, il lui suffira d'en faire la demande par mail, et il recevra une facture électronique.

7.1. Délai d’expédition : Après leur validation, les commandes sont généralement expédiées sous 1 à 5 jours ouvrés (hors congés spécifiés sur le site). En cas de retard exceptionnel d’expédition, le client sera rapidement prévenu par mail.

7.2. Délai de livraison : Les délais indiqués sont des délais indicatifs, correspondant aux délais moyens de livraison, mais ne relèvent pas de la responsabilité du vendeur. (France : Les délais de livraison pour la France sont à titre indicatif de 48 h à 72 h à partir de la prise en charge par La Poste. / International : 4 jours et plus. Le vendeur n'est pas responsable des droits de douane ou des taxes sur les envois internationaux, ni des retards associés au processus d'importation).

7.3. Retard de livraison ou retour à l’expéditeur : La commande est envoyée à l’adresse de livraison indiquée par le client au moment de sa commande. Il appartient au client de vérifier tous les éléments de sa commande avant validation, et de transmettre le plus d'informations possibles sur l'adresse afin de faciliter la livraison (résidence, bâtiment, étage, numéro d'appartement, noms et/ou numéros d'interphone, etc). Le vendeur ne peut être tenu responsable d’un défaut ou d’un retard de livraison n’étant pas de son fait, ni des éventuelles conséquences consécutives à un retard de livraison. Le client doit néanmoins prévenir le vendeur pour qu'il puisse faire une réclamation à La Poste.
En cas de retour de colis à l'expéditeur lié à une impossibilité de livraison (adresse incomplète ou incorrecte) ou non réclamation, le vendeur n'est pas responsable, et les frais de réexpédition sont à la charge du client. La commande ne sera réexpédiée qu'une fois ce paiement effectué et ne pourra en aucun cas être remboursée.

7.4. Colis endommagé ou perdu : Le vendeur s'engage à emballer les articles très précautionneusement, mais une fois le colis envoyé, la responsabilité devient celle de la Poste ou du transporteur dès que le colis leur est confié.
Dans le cas où le colis serait ouvert ou endommagé au moment de la livraison, le client doit vérifier en présence du facteur ou du transporteur l’état des articles de sa commande. En cas de défaut, il est impératif que le client refuse le colis pour que la réclamation soit recevable (la garantie liée au transport ne vaut que si le client ou son destinataire a refusé le colis endommagé présenté). En acceptant le colis, le destinataire reconnaît qu’il n’a pas été endommagé pendant le transport. En cas de litige, les emballages d’origine devront être conservés jusqu’à résolution du litige. La mise en œuvre de la garantie liée au transport doit faire l’objet d’une demande formulée au service client par mail à bonjour[at]pilipilishop.fr dans un délai maximum de 48h à compter de la livraison de la commande. Passé ce délai aucune réclamation ne pourra être prise en compte. La réclamation devra être motivée et accompagnée des justificatifs (photographies, etc). À réception de la réclamation formulée par le client, le vendeur s’engage à lui envoyer un accusé de réception par mail. Si la réclamation est jugée justifiée, le remboursement sera effectué au plus tard dans les 7 jours ouvrables suivant la date de notification d’acceptation de prise en charge, et ce uniquement pour les articles concernés par la réclamation.
En cas de perte ou d'avarie, seuls les envois en Colissimo recommandé (avec remise contre signature) sont garantis par la Poste et permettent une indemnisation (en fonction du taux d'indemnisation choisi).
Le vendeur refusera tout retour d'article endommagé si le client ne l'en a pas d'abord informé au moment de la livraison.

Le vendeur ne prend pas en charge les échanges et remboursements suite à une perte ou casse d’un article causée après réception.

7.5. Livraison gratuite / remise en main propre : La livraison est gratuite pour toute commande d'un montant égal ou supérieur à 100 €. La livraison est gratuite sans minimum de commande si le client choisit la "Remise en main propre à La Rochelle", dans les options de livraison, avant la validation de commande. Une fois la commande validée, le vendeur enverra un mail au client pour convenir d'un RDV à La Rochelle. La commande sera alors remise gratuitement au client, sur présentation du numéro de commande et d'une pièce d'identité.

8. Droit de rétractation / modalités d'échange et de remboursement
Conformément à l'article L221-18 du Code de la Consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de la commande pour exercer son droit de rétractation et retourner le (les) articles qui ne conviendrai(en)t pas, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception, le cas échéant, des frais de livraison et de retour.

8.1. Modalités de retour : Le simple renvoi du bien sans déclaration ou le refus de prendre livraison ne suffisent pas à exprimer la volonté de rétractation du client.
Si le client souhaite effectuer un retour, il doit envoyer un mail au vendeur à bonjour[at]pilipilishop.fr, avec date et numéro de commande, ses coordonnées et la référence du ou des articles concernés. L’adresse à laquelle le client devra retourner le colis lui sera alors communiquée.
Les articles retournés devront être renvoyés neufs, non portés, non utilisés, non abîmés, dans leur emballage d'origine, étiquetés, complets (accessoires, notice, etc).

Les frais d’expédition de retour du (des) article(s) sont à la charge du client et il est responsable des risques liés au retour du(des) article(s).
Le client s'engage à protéger suffisamment le (les) article(s) afin d'éviter qu'il(s) ne soi(en)t endommagés pendant le transport, à le (les) renvoyer en courrier suivi, et à communiquer ce numéro au vendeur.
En cas de perte ou détérioration du colis retourné, le vendeur ne pourra pas procéder au remboursement de la commande et le client devra effectuer une réclamation directement auprès de la Poste ou de son transporteur selon le prestataire concerné.
Le vendeur recommande au client d’effectuer le retour de ses articles avec une assurance complémentaire lui garantissant, le cas échéant, l’indemnisation des articles à hauteur de leur valeur marchande réelle en cas d'avarie ou de perte du ou des colis.

Si les conditions listées ci-dessus sont respectées, après réception et vérification, le vendeur s’engage à effectuer un remboursement (à l'exception des frais de retour qui sont à la charge du client) par virement bancaire, sous 14 jours à compter de la réception du(des) produit(s) par le vendeur. En cas de renvoi d'une partie de la commande, le vendeur remboursera au client les frais de livraison au prorata du nombre d'articles renvoyés (sauf en cas de frais de livraison forfaitaires).

Dans le cas où les articles retournés ne répondent pas aux conditions listées ci-dessus, le droit de rétractation ne pourra être appliqué et les articles ne seront ni remboursés, ni échangés. Les frais de port de la première expédition ne seront pas non plus remboursés.

8.2. Echange : Le vendeur ne fait pas d'échange, uniquement des remboursements. Si le client souhaite une autre couleur ou un autre modèle, il lui suffit de retourner l' (les) article(s) (voir rubrique "Droit de rétractation") puis de passer une nouvelle commande.

8.3. Remboursement : Après vérification et sous réserve des conditions de validité du droit de rétractation dans le délai imparti de la conformité de l'état du(des) produit(s) retourné(s), le vendeur s'engage à rembourser le client du montant du(des) produit(s) retourné(s) et hors frais de réexpédition, par virement bancaire, sous 3 jours à compter de la réception du(des) produit(s) par le vendeur.
Dans le cas d'un règlement par avoir / bon d'achat / carte cadeau, le remboursement effectué ne pourra donner lieu à un remboursement en numéraire et se fera sous la même forme que celle utilisée comme moyen de paiement.

9. Service après-vente
Le service client est joignable par mail bonjour[at]pilipilishop.fr, du lundi au vendredi, de 9h à 18h.

10. Droit applicable et traitement des litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, le client s’engage à s’adresser en priorité au vendeur en lui envoyant un mail afin de trouver une solution amiable.
En cas de litige né de la relation entre le client et le vendeur, la seule compétence est attribuée aux tribunaux français. Tout litige relatif à l’interprétation des CGV, à l’exécution ou à la rupture d’une vente, est soumis, à défaut d’accord amiable, aux tribunaux légalement compétents.
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Nous restons à votre disposition par mail  bonjour[at]pilipilishop.fr pour toute information ou demande particulière. A bientôt :)